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52 quai Rambaud
69002 Lyon- France

HEBERGEMENT

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7 rue de la Cité Foulc
30000 Nîmes – France

Société française au capital de 10 000 €
Numéro RCS 808 840 474

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE, DE LA PLATEFORME DE COURS ET DE LA BIBLIOTHEQUE VIRTUELLE

En vertu de l’article UE 2016/679 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel du 27 avril 2016, il est précisé aux utilisateurs les conditions d’accès au site au site www.supergrid-institute.com.

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  • Graphisme : création de l’identité graphique : SBT – HUMAN(S) MATTER, TooLearn, SuperGrid Institute
  • Visuels : SuperGrid Institute, Lotfi Dakhli Photographe, Alexis Chézière, Charles-Edouard GIL – CEG Studio, Thomas Campagne
  • Autres : Freepik

PROPRIETE INTELLECTUELLE, DROIT DE REPRODUCTION, LIENS

L’intégralité du site, notamment son contenu, texte, images, vidéo, photographies, documents téléchargeables, vidéos, sons, ainsi que tous les autres éléments qui font partie du portail sont la propriété exclusive de SuperGrid Institute ou régulièrement exploitées sous licence. L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques ou photographiques. Toute utilisation totale ou partielle, copie, représentation ou reproduction, publication, téléchargement, affichage, transmission ou diffusion de ce portail sous quelque forme que ce soit, sans l’autorisation expresse de SuperGrid Institute, est interdite et sera considérée comme une atteinte aux dispositions du Code Français de la Propriété Intellectuelle (article L.122-4), sous réserve d’être expressément autorisé par la loi applicable.

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Les données que vous fournissez lorsque vous complétez les formulaires à disposition sur le site SuperGrid Institute sont destinées à orienter vos demandes vers les services concernés. L’entreprise SuperGrid Institute s’engage à traiter les données personnelles uniquement pour son usage interne et à garantir leur confidentialité. En aucun cas elles ne sont cédées à un tiers.

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Pour toute information complémentaire ou réclamation, vous pouvez contacter la Commission nationale de l’Informatique et des Libertés (plus d’informations sur www.cnil.fr).

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L’accès aux espaces peut être interrompu notamment pour des raisons de maintenance et de mise à jour. SuperGrid Institute n’est pas responsable des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur.

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